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Conditions Générales de Ventes


1- Informations Générales

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à tous les utilisateurs du Site Internet suivant : www.bazookapets.fr

La consultation de ce Site implique l’acceptation par l’utilisateur des présentes conditions générales d’utilisation.

Les informations contenues dans le site sont fournies à titre d’information générale, à titre indicatif et à titre promotionnel. L’avis et le conseil d’un professionnel de santé si besoin est également recommandé.

En cas de perte ou d’oubli de vos identifiants, BAZOOKAPETS vous permet dans la rubrique « mot de passe oublié » d’indiquer votre adresse mail pour pouvoir récupérer votre mot de passe ou de nous contacter par e-mail (contact@bazookapets.fr) en précisant votre demande.

BAZOOKAPETS se réserve le droit de modifier et de mettre à jour à tout moment et sans préavis l’accès au site ainsi que les conditions générales de vente du site, lesquelles seront applicables dès leur apparition et ce, sans pouvoir être tenue pour responsable des conséquences de ces modifications.

2- Désinscription

Par le biais d’un formulaire, il vous est possible de vous abonner à notre newsletter envoyée par e-mail. Pour vous désinscrire, il vous suffit simplement de nous joindre, par e-mail (contact@bazookapets.fr) ou par téléphone (04 90 57 12 39). Il en va de même si vous souhaitez supprimer définitivement votre compte personnel.

3 – Résponsabilité

Les informations présentes sur le sitewww.bazookapets.fr sont des informations indicatives, des conseils. C’est pourquoi, BAZOOKAPETS met tout en œuvre pour garantir la fiabilité et la validité par rapport à la réglementation applicable mais ne donne aucune garantie à ce titre. Les images et photos des produits sont données à titre indicatif, elle sont donc "non contratuelle" Par conséquent, l’accès au site www.bazookapets.fr et l’utilisation de son contenu sont aux risques de l’utilisateur et BAZOOKAPETS ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son Site Internet. Les informations communiquées sur le site ne sauraient en aucun cas remplacer ou se substituer à un conseil pris auprès d’un professionnel de la santé animale.

Le Site www.bazookapets.frmet à la disposition de ses clients, des conseillers spécialisés. En aucun cas, cela ne pourra remplacer une consultation chez le vétérinaire habituel qui examinera l’animal et pratiquera les examens complémentaires nécessaires.

L’utilisateur du site reconnait qu’il fait usage des informations du Site sous sa seule responsabilité, laquelle sera engagée à raison de tout préjudice, direct ou indirect, de quelque nature que ce soit.

Tout document accessible à partir de liens présents sur le site ou dans les documents téléchargeables ne le sont que pour un usage privé, personnel et non transmissible.

Toute consultation du Site Internet de tiers (ou de tout document accessible à partir de liens hypertextes) est effectuée sous la seule responsabilité de l’utilisateur et ne saurait en aucun cas engager la responsabilité de BAZOOKAPETS.

4- Maintenance ou Indisponibilté

BAZOOKAPETS pourra à tout moment, modifier ou interrompre de manière temporaire ou permanente, tout ou partie du Site pour effectuer des opérations de maintenance et/ou effectuer des améliorations, et/ou des modifications sur le Site sans pour autant être tenue responsable de ces modifications, suspensions ou interruptions du Site. A cet effet, la société BAZOOKAPETS ne fournit aucune garantie quant à la disponibilité ou l’accessibilité du Site.

BAZOOKAPETS s’efforcera dans tous les cas et dans la mesure du possible, de vous prévenir d’éventuels modifications, interruptions ou maintenance préventives ou curatives.

5- Propriété et Marques déposées

La structure générale du Site, les textes, les articles, les images ou éléments graphiques, les données, les marques et logos, le nom de domaine, et tout autre élément composant le site web, constituent des œuvres protégées et sont la propriété exclusive de BAZOOKAPETS et de son hébergeur, ils ne peuvent en aucun cas être reproduits, modifiés, présentés ou utilisés à des fins d’intérêt public ou commercial. Tout contrevenant serait susceptible d’être poursuivi pour contrefaçon en application des dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques et logos de la société BAZOOKAPETS, figurant sur le site sont des marques déposées. Elles sont la propriété exclusive de la Société ou lui sont concédés en licence.

BAZOOKAPETS autorise l’utilisateur à visualiser, parcourir et à consulter les pages web du site www.bazookapets.fr sur son ordinateur personnel au moyen d’un navigateur, à imprimer des extraits de ces pages ou encore à télécharger sur le disque dur de son ordinateur les informations ou autres documents mis à sa disposition sur le site et qui sont la propriété de BAZOOKAPETS. L’utilisateur ne sera autorisé qu’à détenir une copie de ces documents, pour un usage strictement privé, personnel et non transmissible.

6- Propriétés individuelles

BAZOOKAPETS s’engage à respecter le caractère confidentiel des informations personnelles fournies par les utilisateurs du site internet.

Certaines des données personnelles enregistrées sur notre serveur sont celles que vous fournissez volontairement lorsque vous remplissez les formulaires en ligne, et les autres sont recueillies automatiquement (URL, adresse IP, langue, type de navigateur utilisé, date et heure de la requête…).

Afin de permettre l’utilisation de fonctions de personnalisation, il vous sera demandé de fournir des données personnelles (nom, adresse…). Vous êtes tout à fait libre de refuser de transmettre de telles données. Il est cependant possible que vous ne soyez pas en mesure d’accéder à certaines fonctions ou de recevoir les informations demandées.Pour toute question ou information concernant vos données personnelles, veuillez trouver les coordonnées de notre DPO :Laurent BizotDirecteur Expérience Clientdataprotection@oxatis.comOxatisImmeuble Acropolis171 bis chemin de la Madrague Ville13002 Marseille Conformément à la loi n°79-17 du 6 janvier 1978, dite loi informatique et libertés, vous disposez d’un droit de modification, rectification et de suppression des données vous concernant sur simple demande adressée par e-mail via la rubrique « Contacts »

BAZOOKAPETS se réserve le droit de modifier à tout moment les règles de fonctionnement de son site internet.

7- Dispositions juridictionnelles

Ce site, ainsi que ses conditions générales d’utilisation, sont soumis au droit français. La présentation des produits est conforme au droit français.

Même s’il est accessible par d’autres utilisateurs, le Site et son contenu sont destinés à l’accès et l’utilisation des résidents français.

Par conséquent, en cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.8- REGLEMENT DE NOS JEUX CONCOURSRégulièrement, BAZOOKAPETS, grâce à l'application KIFTER, organise des jeux concours, soit sur sa page Facebook, soit sur notre page d'accueil, soit directement sur le site de KIFTER.Voici les modalités de nos jeux concoursRèglement jeu concours Article 1 – Etablissement organisateur Kifter.com organise sur Internet, sur le site internet Kifter à l’adresse www.kifter.com et sur Facebook à l’adresse www.facebook.com, des jeux-concours (ci-après les « Jeux »). Ces jeuxconcours ne sont pas associés à, ou gérés ou sponsorisés par Facebook. Article 2 – Conditions générales des jeux 2.1 Les Jeux sont sans obligation d’achat et gratuits (excepté pour les frais de connexion à la charge des participants). 2.2 Ils se déroulent sur les sites internet Kifter et Facebook disponibles aux adresses www.kifter.com et www.facebook.com (ci-après les « Sites »). 2.3 Ils sont ouverts à toute personne physique de plus de 16 ans résidant en France métropolitaine (Corse incluse). Article 3 – Modalités de participation Pour participer aux Jeux, les participants doivent être titulaires d’un compte Facebook et se connecter à leur compte Facebook. C’est un préalable nécessaire aux Jeux. Des tirages au sort informatisés ont lieu aux dates enregistrées par les annonceurs et désignent les vainqueurs. Plusieurs participations sont possibles pendant toute la durée des Jeux mais les participants ne pourront être récompensés qu’une seule fois. Chaque partage multiplie le nombre de chance de remporter les Jeux. Les noms des vainqueurs sont affichés automatiquement à la place du bouton "Jouer" dans les iFrames des Jeux. Dans le cas où l’identité d'un gagnant s’avérerait erronée ou incomplète, Kifter.com se réserve le droit d’annuler le Jeu. Kifter.com décline toute responsabilité pour le cas où le Site ou la page Facebook seraient indisponibles au cours de la durée d’un Jeu ou pour le cas où les informations fournies par des participants venaient à être détruites pour une raison qui lui serait imputable ou non. Article 6 – Non-Remboursement des frais de connexion Les Jeux sont sans obligation d’achat et gratuits, excepté pour les frais de connexion qui restent à la charge des participants. Dès lors, la participation aux Jeux ne donnera lieu à aucun remboursement des débours éventuels supportés par les participants et toute demande de remboursement des frais de connexion adressée à Kifter.com sera considérée comme nulle. Article 7 – Fraudes La participation aux Jeux est réservée aux personnes physiques qui valident manuellement et personnellement leur participation et adoptent une attitude loyale à l’égard des Jeux et de ses procédures. Dans l’hypothèse où l’email d’un gagnant serait incorrecte, alors la participation du gagnant sera considérée comme nulle. Kifter.com fera respecter l’égalité de chances entre tous les participants par tous moyens y compris, par voie de justice. A ce titre, Kifter.com sanctionnera toute déclaration mensongère, toute falsification d’identité, quel que soit le procédé employé, toute tentative de piratage des votes, toute fraude de quelque nature que ce soit, et plus généralement toute tentative de détourner le règlement du Jeu et le bon déroulement du Jeu et ce quel que soit le procédé utilisé. De même, Kifter.com sanctionnera tout participant qui aura utilisé des procédés déloyaux entre autre, sans que cette liste ne soit limitative, script, logiciels, robot, adresses mails jetables ou tout autre procédé permettant d’automatiser sa participation sans intervention physique ou plus généralement de détourner le présent règlement pour augmenter ses chances de gagner de manière frauduleuse. A tout moment et sans que sa responsabilité puisse être engagée, Kifter.com se réserve le droit de prononcer toute sanction qu’elle jugera adéquate pour préserver l’égalité des participants et notamment prononcer l’annulation du Jeu dans son ensemble et/ou l’exclusion du Jeu de tout participant ayant utilisé ou tenté d’utiliser tout procédé de fraude, ou encore, prononcer la déchéance du lot qu’il aurait pu éventuellement gagner. Les sanctions prononcées par Kifter.com sont sans appel et ne sauraient engager sa responsabilité vis-à-vis des participants du fait des fraudes éventuellement commises. Article 8 - Gestion des jeux En participant aux Jeux, chaque participant accepte le règlement des Jeux et les conditions d’utilisation de Facebook et décharge expressément Facebook de toute responsabilité. Kifter.com se réserve le droit d'écourter, de proroger, de modifier ou d'annuler les Jeux, si les circonstances l'exigent. Sa responsabilité ne saurait être engagée de ce fait. Il en va de même en cas de fraude, sous quelque forme que ce soit, notamment de manière informatique dans le cadre de la participation aux Jeux ou de la détermination des gagnants. Kifter.com se réserve, dans cette hypothèse, le droit de ne pas attribuer les dotations aux fraudeurs. Kifter.com rappelle aux participants et aux annonceurs les caractéristiques et les limites du réseau Internet et décline toute responsabilité quant aux conséquences de leur connexion au Site. Et notamment, sans que ceci soit limitatif, la responsabilité de Kifter.com ne pourra en aucun cas être retenue en cas de problèmes de contamination par virus, ou de perte de données. Plus particulièrement, Kifter.com ne saura être tenu responsable de tout dommage, matériel ou immatériel causé aux participants ou aux annonceurs à leurs équipements informatiques et aux données qui y sont stockées et aux conséquences pouvant en découler sur leur activité personnelle, ou professionnelle. Toute question, commentaire ou réclamation devront être exclusivement adressés à kifter.com. Article 9 – Reproduction Conformément aux lois régissant les droits de propriété littéraire et artistique, ou les droits voisins, la reproduction et la représentation de tout ou partie des éléments composant lex Jeux, sont strictement interdites. Article 10 - Respect des règles La participation aux Jeux implique une attitude loyale, signifiant le respect absolu des règles et des droits des autres participants. Les participants s’interdisent de mettre en œuvre ou de chercher à mettre en œuvre tout procédé de participation qui ne serait pas strictement conforme au respect des principes des Jeux et de ce présent règlement. Kifter.com se réserve le droit d’écarter toute personne ne respectant pas totalement le présent règlement. Kifter.com se réserve également le droit de poursuivre quiconque tenterait de frauder ou de nuire au bon déroulement ou à la partialité des Jeux. Kifter.com pourra décider d’annuler un Jeu s’il apparaît que des fraudes manifestes sont intervenues sous quelque forme que ce soit, notamment de manière informatique dans le cadre de la participation au Jeu. Article 11 – Loi informatique et libertés Les emails recueillies dans le cadre des présents jeux-concours sont traitées conformément aux articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 consolidée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, et sont nécessaires pour la gestion du Jeu. L’email que vous communiquez est fourni à Kifter et à l’annonceur. Kifter.com pourra être conduit à utiliser les emails dans un but promotionnel, ce que les joueurs acceptent expressément en participant aux Jeux. Cependant, conformément à la loi sur l'informatique et les libertés du 6 janvier 1978, les participants disposent d'un droit d'accès, de rectification et/ou d’annulation des données à caractère personnel les concernant qu'ils peuvent exercer sur demande écrite auprès du Service Marketing, Kifter.com, 99 rte d’Espagne, 31100 Toulouse ou par email sur service@kifter.com. Article 12 – Adhésion au règlement La participation aux Jeux implique l'acceptation sans restriction ni réserve au présent règlement. Tout litige relèvera de la juridiction compétente de Toulouse. Les présents jeux sont soumis à la loi française. Article 13 – Convention de preuve Il est convenu que, excepté dans le cas d’erreur manifeste, Kifter.com pourra se prévaloir, notamment à des fins de preuves, de tout acte, fait ou omission, des programmes, données, fichiers, enregistrements, opérations et autres éléments de nature ou sous formats ou supports informatiques ou électroniques, établis, reçus ou conservés directement ou indirectement par Kifter.com, notamment dans ses systèmes d’informations. Les participants s’engagent à ne pas contester la recevabilité, la validité ou la force probante des éléments de nature ou sous formats ou supports informatiques ou électroniques précités, sur le fondement de quelque disposition légale que ce soit et qui spécifierait que certains documents doivent être écrits et signés par les parties pour constituer une preuve. Ainsi les éléments considérés constituent des preuves et, s’ils sont produits comme moyens de preuve par Kifter.com dans toute procédure contentieuse ou autre, ils seront recevables, valables et opposables entre les parties de la même manière, sans les mêmes conditions et avec la même force probante que tout document qui serait établi, reçu ou conservé par écrit. Article 14 - Modification du règlement Kifter.com se réserve le droit de modifier les articles du présent règlement et notamment les règles des Jeux, essentiellement pour tenir compte de l'évolution des dispositions légales, réglementaires ou administratives, des décisions judiciaires, des recommandations émises par les organismes en charge de l'administration du réseau Internet et de la politique commerciale de Kifter.com.

FONCTIONNEMENT DU SITE BAZOOKAPETS

Pour tout achat sur le site BAZOOKAPETS, l'acheteur confirme avoir pris connaissance et être en accord avec les présentes conditions générales de vente.

Les conditions générales de vente ont pour mission de définir les droits et obligations aussi bien du vendeur que de l'acheteur.

Toute commande fera l'objet d'une confirmation de commande et de paiement par voie électronique, à l'e-mail dûment rempli par l'acheteur.

Tous les échanges entre l'acheteur (potentiel ou non) et le vendeur sont conservés numériquements, y compris les preuves de commande, de paiement et de livraison.

Les prix des produits sont affichés TTC (toutes taxes comprises) et les promotions et remises éventuelles peuvent varier d'un jour à l'autre.

En ce qui concerne le paiement, les commandes sont payables d'avance (comptant). Toute article dont le paiement n'aurait pas été honoré, en partie ou en totalité, est la propriété du vendeur BAZOOKA PETS jusqu'à l'entièreté du paiement.

Modalités de livraison : La livraison s'effectue à l'adresse mentionnée par l'acheteur lors de la commande et/ou lors de la création de son profil sur le site. Le site BAZOOKA PETS ne livre actuellement qu'en France métropolitaine.  Tous nos artciles partent en parfait état de nos locaux, et c'est à l'acheteur de signaler lors de la livraison par le transporteur (ou facteur), si l'état n'est pas conforme (trou, choc, etc) voir de refuser le colis. Dans le cas d'un colis abimé lors du transport et mentionné comme tel lors de la réception, un nouveau colis identique mais en bon état vous sera renvoyé. Tout produit déclaré abîmé à postériori ne pourra être reçu comme tel sans qu'aucune réserve n'ait été émise au préalable.  Comme pour tout transport, il est possible qu'un colis soit perdu, livré à une mauvaise adresse ou à une date ultérieure ; dans un tel cas, nous contacterons le transporteur afin de mener l'enquête, aussi longtemps que nécessaire et tous les efforts seront mis en place pour satisfaire votre demande. Si le colis venait à être égaré, le transporteur rembourserait le vendeur, et le vendeur procèdera soit au remboursement de la commande soit au renvoi d'un colis identique. Nous déclinons toute responsabilité des délais de retard du fait du transporteur, notamment pour des problèmes d'intempéries ou  de perte des produits.
Si le livreur possédant votre colis vient pendant votre absence, un avis de passage sera déposé. Le colis sera placé dans un point-relais proche de chez vous et vous serez informé par mail. Il sera ensuite gardé 15 jours dans ce point relais et si vous ne le récupérer pas il sera renvoyé définitivement dans nos locaux, et le processus est terminé.  Vous avez donc tout à fait intérêt à venir récupérer votre colis si il est placé en point relais.

Suite à des réclamations de notre transporteur, si vous habitez dans un immeuble à étage, merci de venir récupérer votre colis en bas de votre immeuble. 

Délai de rétractation : conformément à la loi, l'acheteur dispose d'un délai de rétractation de 14 jours, période pendant laquelle l'acheteur devra mentionner par voie postale son désir de se rétracter. Les frais de renvoi sont à la charge de l'acheteur, et le vendeur dispose alors de 14 jours après réception de la commande renvoyée pour rembourser l'acheteur. Tout produit fragile, ou sensible se devra d'être renvoyé en parfait état. S'il s'avérait que le produit ne soit pas celui envoyé par le vendeur, ou qu'il en manque une partie, le vendeur serait en droit de ne pas rembourser le montant de la commande. Les frais d'expédition de renvoi d'un produit sont entièrement à la charge de l'acheteur, sauf dans les cas où la faute du vendeur à clairement été identifiée.

Nos produits sont majoritairement livrés sous 8 jours, mais peuvent être soumis à un délai plus long voir beaucoup plus long si le produit commandé n'est plus en stock. Dans tous les cas, vous serez averti à la fois de la date d'envoi de votre commande et également du délai éventuel de réapprovisionnement si nécessaire.

Nos frais de livraison sont offert à partir de 39€ d'achat pour la plupart des choix de transport sélectionnés, et nos colis sont livrés par différents transporteurs : 
Pour un transport par GLS, Pour une commande inférieure à 39€, les frais de livraisons sont d'un montant de 6,50€.
Pour un transport par Chronopost, pour une commande inférieur à 39€ les frais de livraison sont de 14,50€ et de 8€ au delà de 39€ d'achat, par tranche de 30kg.
Bazookapets se réserve le droit de modifier le mode de transport, sans augmentation de votre tarif et ce pour des raisons soit de zone non desservies par un des transporteurs, soit de problème lié au transport qui serait lié à un service de transport en particulier.

Pour les délais de livraison, la livraison avec GLS, qu'elle soit choisie en point relais ou a domicile peut prendre jusqu'à 8 jours ouvrés.
La livraison avec Chronopost peut prendre jusqu'à 72h ouvrables.
Les délais de livraison mentionnés ici sont des délais moyens, la livraison est généralement plus rapide, mais il peut arriver que les délais soient plus longs, notamment en période de grêve, de haute activité ou de zones difficiles d'accès.


Pour toute question relative à votre commande ou notre site de vente, vous pouvez nous contacter via la rubrique "contact" à gauche de cette page, via téléphone : 04 90 57 12 39,  courrier postal : BAZOOKA PETS, 112 rue de la fraternité 13980 ALLEINS, ou par email  : contact@bazookapets.fr

Nous nous efforcerons de vous répondre dans les plus brefs délais et de satisfaire votre demande.

Le processus d'une commande s'effectue ainsi :

L'acheteur sélectionne l'article qui l'intéresse, la quantité voulue, (il est alors informé de la quantité en stock), il l'ajoute à son panier, ajoute d'autres produits s'il le désire puis procède à la création de sa fiche client personnel si c'est un nouveau client. Si l'article n'est malheureusement plus en stock, vous pouvez choisir d'être informé de nos prochaines réceptions ou bien de sélectionner un article équivalent. De la même manière, si vous avez une question concernant un article, sa composition, ses effets ou si vous désirez un conseil avant (ou après) achat, vous pouvez nous joindre via le formulaire de contact.
Une fois votre commande payée, si vous choisissez d'être livré à domicile, notre transporteur vous contactera dès que votre coli sera prêt à être expédié chez vous. C'est pourquoi lors de votre enregistrement, un numéro de téléphone portable est obligatoire. Vous aurez alors le choix entre plusieurs créneaux horaires pour recevoir votre colis.
Pour tous vos modes de livraison, un numéro de téléphone, un nom et une adresse email sont obligatoires.
Afin d'éviter tout problème lors de votre livraison, il est préférable de remplir le plus précisément possible votre adresse. Si ce n'est pas évident à trouver n'hésitez pas à rajouter un détail anodin dans la rubrique "informations diverses" lors de votre commande.

Le processus de paiement par carte bancaire est sécurisé, les données sont cryptées et seule la banque reçoit les informations nécessaires pour le bon déroulement du paiement. Selon votre banque, il vous faudra confirmer votre paiement via un code reçu par SMS. Un paiement par PAYPAL est également possible pour les détenteurs d'un compte PAYPAL.